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Audit énergétique
Audit Énergétique Copropriété
Audit énergétique en copropriété
AMO & Conseils accompagne les copropriétés dans leurs projets de rénovation énergétique, en proposant un audit énergétique, en partenariat avec ses bureaux d'études partenaires. C'est un préalable indispensable à un projet de rénovation globale, qui nécessite un scénario de travaux permettant un minimum de 35% de gain énergétique.
L'audit énergétique, dans le cadre d'une prestation AMO, est pris en charge par MPR Copropriétés à hauteur de 30%.
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Tout commence par un échange avec un expert de AMO CONSEILS :
Assistance à Maîtrise d'Ouvrage
AMO CONSEILS accompagne les copropriétés dans leurs projets de rénovation énergétique, quel que soit leur objectif.
D'une rénovation globale, fortement incitée par les aides actuelles, à un geste simple d'isolation (chauffage, isolation, relamping...), AMO CONSEILS est à même de fournir des conseils et un accompagnement dans la construction du projet et le montage des dossiers de demandes d'aides. Fort de son expérience, AMO CONSEILS bénéficie aussi du soutien de ses partenaires entreprises de travaux RGE ou Maîtres d'Oeuvres expérimentés dans la rénovation énergétique.
AMO
L'accompagnement de AMO CONSEILS permet d'obtenir un coup de pouce rénovation performante financée par les Certificats d'Economie d'Energie, pouvant atteindre 5 000 € par logement (montant obtenu par AMO CONSEILS sur la base de son audit énergétique sur une copropriété accompagné).
L'accompagnement de AMO CONSEILS permet d'obtenir Ma Prime Rénov' Copropriétés. Une aide allant jusqu'à 6 250 € par logement, cumulable avec les CEE, ainsi que des aides individuelles et bonus selon les travaux réalisés.
Détal des aides
Détails des aides
Ma Prime Rénov' Copropriétés
Depuis début 2021, l'Agence Nationale de l'Habitat (ANAH) encourage les copropriétés à se lancer dans une rénovation énergétique ambitieuse, en proposant une subvention. Les critères d'éligibilité sont les suivants:
-la copropriété doit être enregistrée au registre national des copropriétés
-la copropriété doit être composé de 75% minimum d'habitations principales (1)
-le scénario de travaux doit permettre l'atteinte de 35% de gain énergétique (selon un calcul conventionnel de bureau d'étude)
-la copropriété doit être accompagnée par un Assistant à Maîtrise d'Ouvrage (AMO), dont le rôle est défini plus bas.
(1) une erreur classique est de considérer que la copropriété doit avoir 75% de copropriétaires occupants pour être éligible. C'est faux, ce critère vise les copropriétés avec un taux supérieur à 25% de lots de bureaux ou de résidences secondaires. Elle ne vise pas les habitations qui sont loués par un propriétaire bailleur, à un locataire en ayant fait sa résidence principale.
Un fois déterminée l'éligibilité de la copropriété, la subvention versée à la copropriété est divisée comme suit:
-une aide socle de 25% du montant HT des travaux, dans la limite de 6 250 € par logement. Cette aide est versée au syndicat des copropriétaires et redistribuée aux tantièmes.
-une aide accordée directement au foyers propriétaires occupants modestes et très modestes, de 1 500 € et 3 000 € respectivement.
-une aide au financement de l'AMO, de 30% du montant HT de la prestation dans une limite de 180 € par logement.
-des bonus "sortie de passoire" et "bâtiment basse consommation" si la copropriété sort d'une étiquette F ou G, ou entre en étiquette A ou B suite aux travaux réalisés. Bonus cumulables, et obtenues selon l'audit énergétique initial. Chaque bonus est de 500 € par logement.
Le rôle de l'Assistant à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) :
L'AMO, rendu obligatoire pour obtenir cet aide, doit réaliser les missions suivantes:
-Evaluation énergétique (un ancien audit énergétique peut parfois être utilisé)
-Enquête sociale, qui permet notamment de déterminer l'éligibilité des foyers modestes et très modestes à l'aide individuelle
-Ingénierie financière : l'AMO calcule les quote-parts, les aides, les restes à charge de chacun, et sensibilise les copropriétaires aux fruits de son travail afin d'assurer la bonne compréhension de tous les copropriétaires.
-Accompagnement administratif : l'AMO intervient auprès de l'ANAH pour permettre l'obtention des aides. Il est référencé auprès de la Direction Départementale du Territoire sur lequel la copropriété se situe.
Certificats d'Economie d'Energie
Les Certificats d'Economie d'Energie (CEE) sont une aide privée basée sur un système d'obligation qui pèse sur les fournisseurs d'énergie. Ces derniers doivent financer la transition énergétique à hauteur de leur volume de vente d'énergie. Cela concerne bien évidemment EDF, Total, Engie, mais également les fournisseurs de carburant comme Intermarché, Leclerc, etc.
Les CEE sont un levier de financement important qui peut financer de 5 à 20% de votre projet de rénovation globale en copropriété, en utilisant le Coup de Pouce Rénovation Performante d'un Bâtiment résidentiel collectif.
Le calcul de l'aide est réalisé par l'AMO sur la base d' l'audit énergétique initial. Il prend en compte l'état initial du projet et l'état final, ainsi que certaines critères comme le changement du système de chauffage, ou le fait d'utiliser de l'énergie à plus de 50% renouvelable. Ces deux critères permettent de bonifier l'aide obtenue, elles sera donc plus importante si par exemple la copropriété, dans le cadre d'une rénovation globale, passe sur un réseau de chaleur urbain qui utilise plus de 50% d'énergie renouvelable.
L'éco-prêt à taux zéro copropriétés
Dernier brique importante pour le financement d'un projet de rénovation performante: l'éco-prêt à taux zéro.
En copropriété, celui-ci est obtenu sans conditions de ressources, sans limite d'âge, et il est individuellement décidé d'y prendre part, sans solidarité dans le remboursement: l'outil idéal pour financer son reste à charge. Bien souvent, les mensualités de l'ECO-PTZ mises face à la valorisation du patrimoine et à la baisse des charges de chauffage font de l'opération une véritable économie, et ce dès le premier jour qui suit les travaux.
DTG PPPT DPE Collectif
DTG - Projet de Plan Pluriannuel de Travaux - DPE Collectif
Afin de répondre aux enjeux réglementaires issus de la loi Climat et Résilience et d'accompagner les copropriétés en amont d'une réflexion de projet de rénovation énergétique, AMO CONSEILS a développé des compétences techniques pour réaliser vos PROJET DE PLAN PLURIANNUEL DE TRAVAUX et DPE COLLECTIF.
Pour rappel, depuis le 1er Janvier 2024, et selon l’article 171 de la loi « Climat & Résilience » les bâtiments d’habitation collective dont le permis de construire a été déposé avant le 1er janvier 2013 devront faire l’objet d’un diagnostic de performance énergétique selon un calendrier précis :
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À partir de janvier 2024 pour les copropriétés de plus de 200 lots ;
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À partir de janvier 2025 pour les immeubles entre 50 et 200 lots ;
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À partir de janvier 2026 pour les copropriétés de moins de 50 lots.
La loi « Climat et résilience » a également rendu obligatoire la réalisation d’un Plan Pluriannuel de Travaux PPT : Dès 2023, les copropriétés de plus de 15 ans auront l’obligation de réaliser un plan pluriannuel de travaux. L’objectif est de définir les travaux de rénovation à effectuer dans les dix prochaines années et d’évaluer leur coût.
L’obligation de mise en place d’un tel plan se fera progressivement :
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À compter du 1er janvier 2023, seules les copropriétés de plus de 200 lots seront concernées.
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À partir de 2024 s’ajouteront les copropriétés de 51 à 200 lots,
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Puis en 2025, celles composées de moins de 51 lots.
AMO CONSEILS réalise le PROJET de PLAN PLURIANNUEL DE TRAVAUX et le DPE COLLECTIF de votre copropriété.
Audit énergétique en copropriété
AMO & Conseils accompagne les copropriétés dans leurs projets de rénovation énergétique, en proposant un audit énergétique, en partenariat avec ses bureaux d'études partenaires. C'est un préalable indispensable à un projet de rénovation globale, qui nécessite un scénario de travaux permettant un minimum de 35% de gain énergétique.
L'audit énergétique, dans le cadre d'une prestation AMO, est pris en charge par MPR Copropriétés à hauteur de 30%.
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